BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5944 du 19 mai 2011

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et ... de l'environnement n° 722-11 du 12 rabii || 1432

(17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

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LA MINISTRE DE L'ENERGIE DES MINES. DE L'EAU ET DE d'ENVIRONNEMINT

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordani le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines : i

Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XIII » transmise au ministère de l'énergie. des mines, de l'eau et de l'environnement. le 10 février 2011. par l'Office national des hydrocarbures et des mines.

ARTICLE PREMIER L'article 3 de l'arrêté n" 816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) susvise, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3... Le permis de recherche « Boujdour Onshore IV » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »

ART. 2. Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.

Rahat. le /2 rabii |/ 1432 (17 mars 2011).

AMINA BANKHADRA.

Le lexte en langue arahe il cli publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel »# 5943 du 12 joumada 11 1432 (16 mai 2011).

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 723-11 du 12 rabii II. 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de • l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428

(23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

1U MINISTRE DES ANARG DES MINES DE LEAU ET DE

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii I1 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;

Vit la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XIII » transmise au ministère de l'énergie. des mines. de l'eau et de l'environnement. le 10 février 2011, par l'Office national des hydrocarbures et des mines.

N° 5944 - 15 joumada II 1432 (19-5-2011)

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 817-07 du 5 rabii || 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Onshore V » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »

ARI. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.

Rabat. le 12 rabii |/ 1432 (17 mars 2011).

AMINA BENKHADRA.

-...-

Le lesto en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin ofticiel » n° 5943 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011).

....

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 724-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 818-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

LA MINISTRE DE L'ENERGIE. DES MINES. DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT.

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 818-07 du ≤ rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore VI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;

Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 février 2011, par l'Oftice national des hydrocarbures et des mines,

ARRÊTE :

ARTILE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 818-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) susvisé. est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Onshore VI » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »

ARI. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.

Rabat. le 13 rabii |/ 1432 (17 mars 2011).

AMINA BENKHADRA.

Le lexte en langue arahe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5943 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011).

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