Arrêté n° 723-11 du 17 mars 2011
modifiant l'arrêté du ministre de • l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428
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modifiant l'arrêté du ministre de • l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428
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modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 818-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
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1648
BULLETIN OFFICIEL
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et ... de l'environnement n° 722-11 du 12 rabii || 1432
(17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
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LA MINISTRE DE L'ENERGIE DES MINES. DE L'EAU ET DE d'ENVIRONNEMINT
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordani le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines : i
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XIII » transmise au ministère de l'énergie. des mines, de l'eau et de l'environnement. le 10 février 2011. par l'Office national des hydrocarbures et des mines.
ARTICLE PREMIER L'article 3 de l'arrêté n" 816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) susvise, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3... Le permis de recherche « Boujdour Onshore IV » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rahat. le /2 rabii |/ 1432 (17 mars 2011).
AMINA BANKHADRA.
Le lexte en langue arahe il cli publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel »# 5943 du 12 joumada 11 1432 (16 mai 2011).
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 723-11 du 12 rabii II. 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de • l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428
(23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
1U MINISTRE DES ANARG DES MINES DE LEAU ET DE
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii I1 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vit la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XIII » transmise au ministère de l'énergie. des mines. de l'eau et de l'environnement. le 10 février 2011, par l'Office national des hydrocarbures et des mines.
N° 5944 - 15 joumada II 1432 (19-5-2011)
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 817-07 du 5 rabii || 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Onshore V » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »
ARI. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat. le 12 rabii |/ 1432 (17 mars 2011).
AMINA BENKHADRA.
-...-
Le lesto en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin ofticiel » n° 5943 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011).
....
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 724-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 818-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
LA MINISTRE DE L'ENERGIE. DES MINES. DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT.
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 818-07 du ≤ rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore VI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 février 2011, par l'Oftice national des hydrocarbures et des mines,
ARRÊTE :
ARTILE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 818-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) susvisé. est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Onshore VI » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »
ARI. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat. le 13 rabii |/ 1432 (17 mars 2011).
AMINA BENKHADRA.
Le lexte en langue arahe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5943 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011).
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit