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N'' 5944 - 15 joumada II 1432 (19-5-2011)
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BULLETIN OFFICIEL
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 719-11 du 12 rabii Il 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 813-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore [» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
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LA MINISTRE DE L'ENERGI DES MINES. DE L'EAU ET DE LTNVIRONNIMENT
Vu l'arrété du ministre de l'énergie et des mines n° 813-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines :
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 a XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines. de l'eau et de l'environnement, le 10 février 2011. par l'Office national des hydrocarbures et des mines. •
ARRETE :
ARTICLE: PREMIER. . L'article 3 de l'arrêté n° 813-07 du S rabii || 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article i. • Le permis de recherche « Boujdour Onshore I » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1? rabii II /432 (17 mars 2011).
AMINA BENKHADRA.
Le lexto en langue araho a été publié dans l'édition générale du « Bulletin ofliciel » n° 5943 du 12 ¡oumada II 1432 ( 16 mai 2011).
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 720-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 814-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
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LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES. DE LEAU ET DE L INVIRONNEMENT.
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 814-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines :
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XIII » transmise au ministère de l'énergie. des mines, de l'eau et de l'environnement. le 10 février 2011. par l'Office national des hydrocarbures et des mines.
ARRETI
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 814-07 du 5 rabii || 1428 (23 avril 2007) susvisé. est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Onshore || » •«est délivré pour une période initiale de cinq (5) années el six
« mois à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2.- Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat. le 12 rabii II 1433 (17 mars 2011).
AMINA BENKHADRA.
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Le loste en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulictin officiel » n° 5943 du 12 joumada I1 1432 (16 mai 2011%
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 721-11 du 12 rabii I1 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 815-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
LA MINISTRE DE L ENERGIE DES MINES DE LEAN ET DI: 1 ENVIRONNEMENT.
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 815-07 du 5' rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore IIl » à l'Office national des hydrocarbures et des mines :
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Onshore 1 à XIII » transmise au ministère de l'énergie. des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 fevrier 2011. par l'Office national des hydrocarbures et des mines.
ARRÊTE
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n" 815-07 du 5 rabii || 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Onshore III » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années et six « mois à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 rabii || 1432 (17 mars 2011).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5943 du 12 joumada Il 1432 (16 mai 2011).