complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 611-15 du 5 joumada I1436 (24 février 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole…
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 611-15 du 5 joumada 11436 (24 février 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole…
Arrêté n° 414-15 du 19 janvier 2015 accordant la prorogation exceptionnelle du permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 1258-07 du 20 juin 2007 approuvant l'accord pétrolier conclu, le 22 rabii 11 1428 (10 mai 2007), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum…
Arrêté n° 1467-07 du 20 juin 2007 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAHA 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration…
Arrêté conjoint n° 4362-14 du 17 septembre 2014 approuvant l'avenant n° 8 à l'accord pétrolier « HAHA » conclu, le 19 kaada 1435 (15 septembre 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines…
Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Loi n° 016-89 assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
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