Arrêté
Arrêté n° 638-73 du 12 mars 1973
fixant les modalités de l'organisation financière et comptable du Parc zoologique national
L'essentiel
L'arrêté n° 638-73 du 12 mars 1973 fixant les modalités de l'organisation financière et comptable du Parc zoologique national est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4752 du 16 décembre 1999. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 638-73
- Date de l'acte
- 12 mars 1973
- Première mention
- BO n° 4752 du 16 décembre 1999, page 10 · PDF
- Mentions
- 4 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/638-73. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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