Arrêté n° 1979-20 du 27 juillet 2020
portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Huile d’Olive Ziz Guir » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'arrêté n° 64-21 du 17 décembre 2020 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6960 du 11 février 2021, page 2.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Huile d’Olive Ziz Guir » et homologation du cahier des charges y afférent.
modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1716-15 du 6 chaabane 1436 (25 mai 2015) portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Huile d’Olive de Tafersite » et homologation du cahier des charges y afférent.
portant reconnaissance de l’Indication géographique « Huile d’olive de Tafersite » et homologation du cahier des charges y afférent.
approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « Sidi moktar onshore » conclu, le 24 safar 1442 (12 octobre 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Sound Energy
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/64-21. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.