Arrêté
Arrêté n° 664-22 du 24 février 2022
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 664-22 du 24 février 2022 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7076 du 24 mars 2022, page 68.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 664-22
- Date de l'acte
- 24 février 2022
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 7076 du 24 mars 2022, page 68 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Loi n° 22-80
relative à la conservation des monuments historiques et des sites, des inscriptions, des objets d'art et d'antiquité
Dahir n° 1-80-341 du 25 décembre 1980
portant promulgation de la loi n° 22-80
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/664-22. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.