Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
Arrêté
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L'arrêté n° 734-14 du 12 mars 2014 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6252 du 1er mai 2014, page 48.
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l’exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
relative à la conservation des monuments historiques et des sites, des inscriptions, des objets d'art et d'antiquité
portant promulgation de la loi n° 22-80
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