accordant la première période complémentaire du permis de recherche des hydrocarbures dit « SEBOU » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Circle Oil Maroc limited» ;
arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 837-10 du 20 safar 1431 (5 février 2010) accordant la première période complémentaire du permis de recherche des hydrocarbures dit « SEBOU » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Circle Oil Maroc limited» ;
arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 837-10 du 20 safar 1431 (5 février 2010) accordant la première période complémentaire du permis de recherche des hydrocarbures dit «SEBOU» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Circle Oil Maroc Limited» ;
arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 837-10 du 20 safar 1431 (5 février 2010) accordant la première période complémentaire du permis de recherche des hydrocarbures dit «SEBOU» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Circle Oil Maroc Limited» ;
Arrêté n° 3309-14 du 16 juillet 2014 accordant la prorogation de la durée de validité de la deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «SEBOU» à l'Office national…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 1583-06 du 18 juillet 2006 approuvant l'accord pétrolier conclu, le 17 joumada I 1427 (14 juin 2006), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du…
Arrêté conjoint n° 516-10 du 11 juin 2009 approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « SEBOU ONSHORE » conclu, le 20 joumada I 1430 (15 mai 2009), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté conjoint n° 2596-12 du 18 mai 2012 approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « SEBOU ONSHORE » conclu, le 28 joumada I 1432 (2 mai 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 2170-12 du 23 mai 2012 accordant le passage à la deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SEBOU » à l'Office national des hydrocarbures et des…
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