Arrêté
Arrêté n° 888-15 du 6 mars 2015
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 888-15 du 6 mars 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6368 du 11 juin 2015, page 55.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 888-15
- Date de l'acte
- 6 mars 2015
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6368 du 11 juin 2015, page 55 · PDF officiel
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Décret n° 2-00-279 du 5 juillet 2000
Dahir n° 1-12-01 du 3 janvier 2012
portant nomination des membres du gouvernement
Décret n° 2-11-112 du 23 juin 2011
relatif aux inspections générales des ministères
Décret n° 2-05-1369 du 2 décembre 2005
fixant les règles d'organisation des départements ministériels et de la déconcentration administrative
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/888-15. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.