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Arrêté

Arrêté n° 90-83 du 1er juillet 1982

fixant le régime de commercialisation des blés tendres de la récolte 1982

L'essentiel

L'arrêté n° 90-83 du 1er juillet 1982 fixant le régime de commercialisation des blés tendres de la récolte 1982 est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4157 du 1er juillet 1992. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
90-83
Date de l'acte
1er juillet 1982
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1992 · voir la chronologie
Mentions
5 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 90-831er juillet 1982 : Date de l'acte ; 9 septembre 1992 : Modification : Arrêté n° 1365-92 du 9 septembre 199219831986198919921er juillet 19829 septembre 19921er juillet 1982 : Date de l'acte9 septembre 1992 : Modification : Arrêté n° 1365-92 du 9 septembre 1992
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 1365-92 du 9 septembre 1992
    modifiant l'arrêté n° 90-83 du 9 ramadan 1402 (ler juillet 1982) fixant le régime de commercialisation des blés tendres de la récolte 1982.
    BO n° 4171 du 7 octobre 1992, page 4
    Preuve : BO n° 4171 du 7 octobre 1992, page 4 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1365-92 du 11 rebia | 1413 (9 septembre 1992) modifiant l'arrêté n° 90-83 du 9 ramadan 1402 (ler juillet 1982) fixant le régime de commercialisation des blés tendres de la récolte 1982.
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/90-83. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.