Arrêté
Arrêté n° 90-83 du 1er juillet 1982
fixant le régime de commercialisation des blés tendres de la récolte 1982
L'essentiel
L'arrêté n° 90-83 du 1er juillet 1982 fixant le régime de commercialisation des blés tendres de la récolte 1982 est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4157 du 1er juillet 1992. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 90-83
- Date de l'acte
- 1er juillet 1982
- Première mention
- BO n° 4157 du 1er juillet 1992, page 22 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1992 · voir la chronologie
- Mentions
- 5 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 1365-92 du 9 septembre 1992
Preuve : BO n° 4171 du 7 octobre 1992, page 4 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1365-92 du 11 rebia | 1413 (9 septembre 1992) modifiant l'arrêté n° 90-83 du 9 ramadan 1402 (ler juillet 1982) fixant le régime de commercialisation des blés tendres de la récolte 1982.
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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