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Arrêté

Arrêté n° 91-07 du 18 janvier 2007

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 91-07 du 18 janvier 2007 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5514 (édition de traduction officielle) du 5 avril 2007, page 499 (page 59 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
91-07
Date de l'acte
18 janvier 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5510 du 22 mars 2007, page 31 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 91-0718 janvier 2007 : Date de l'acte ; 5 avril 2007 : Publication, BO n° 5514 du 5 avril 200718 janvier 20075 avril 200718 janvier 2007 : Date de l'acte5 avril 2007 : Publication, BO n° 5514 du 5 avril 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5514 du 5 avril 2007, page 59

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BO n° 5514 du 5 avril 2007, édition française : 79 pages, 41 actes.

  • Arrêté n° 89-07 du 18 janvier 2007

    complétant l'arrêté n°2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.

    page 58

  • Arrêté n° 88-07 du 18 janvier 2007

    complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme diplôme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique.

    page 58

Voir les 41 actes du BO n° 5514

Mentions dans le Bulletin officiel

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