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Arrêté

Arrêté n° 925-02 du 12 juin 2002

accordant la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit

L'essentiel

L'arrêté n° 925-02 du 12 juin 2002 accordant la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5322 du 2 juin 2005. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
925-02
Date de l'acte
12 juin 2002
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2005 · voir la chronologie
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 925-0212 juin 2002 : Date de l'acte ; 24 mars 2005 : Modification : Arrêté n° 752-05 du 24 mars 200520032004200512 juin 200224 mars 200512 juin 2002 : Date de l'acte24 mars 2005 : Modification : Arrêté n° 752-05 du 24 mars 2005
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 752-05 du 24 mars 2005
    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 925-02 du 30 rabii I 1423 (12 juin 2002) accordant la première…
    BO n° 5322 du 2 juin 2005, page 7
    Preuve : BO n° 5322 du 2 juin 2005, page 7 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 752-05 du 13 safar 1426 (24 mars 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 925-02 du 30 rabii I 1423 (12 juin 2002) accordant la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Sidi Fili » à
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/925-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.