Arrêté
Arrêté n° 925-02 du 12 juin 2002
accordant la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 925-02 du 12 juin 2002 accordant la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5322 du 2 juin 2005. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 925-02
- Date de l'acte
- 12 juin 2002
- Première mention
- BO n° 5322 du 2 juin 2005, page 8 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2005 · voir la chronologie
- Mentions
- 5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 752-05 du 24 mars 2005
Preuve : BO n° 5322 du 2 juin 2005, page 7 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 752-05 du 13 safar 1426 (24 mars 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 925-02 du 30 rabii I 1423 (12 juin 2002) accordant la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Sidi Fili » à
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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