Dahir n° 1-06-67 du 22 novembre 2006

portant réorganisation du Prix Mohammed VI de la pensée et des études islamiques

Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type

Dahir

Numéro

1-06-67

Date

22 novembre 2006

Première mention

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 86 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 692-08 du 4 avril 2008
  fixant le nombre des services administratifs à l’établissement Dar El Hadith El Hassania
• Dahir n° 1-05-159 du 24 août 2005
  portant réorganisation de l’Institut Dar El Hadith El Hassania
• Décret n° 2-75-832 du 30 décembre 1975
  relatif aux fonctions supérieures propres aux départements ministériels
• Décret n° 2-75-864 du 19 janvier 1976
  relatif au régime indemnitaire attaché à l'exercice de fonctions supérieures dans les départements ministériels
• Décret n° 2-97-1052 du 2 février 1998
  instituant une indemnité forfaitaire en faveur de certains fonctionnaires et agents de l'Etat pour l'utilisation dans l'intérêt du service de leur voiture…
• Décret n° 2-75-382
• Arrêté conjoint n° 191-08 du 19 mai 2008
  portant octroi d’indemnités aux membres du jury du Prix Mohammed VI de la pensée et des études islamiques

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