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Dahir

Dahir n° 57-12

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L'essentiel

Le dahir n° 57-12 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6252 du 1er mai 2014, page 36.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
57-12
Mentions
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  • Décret n° 2-13-727 du 11 avril 2014

    approuvant les avenants n°s 1 et 2 à la convention relative à la concession de la réalisation et de la gestion du Centre de formation aux métiers de l’automobile de la zone Tanger-Méditerranée approuvée par le décret n° 2-08-658 du 30 chaoual 1429 (30 octobre 2008).

  • Décret n° 2-08-658 du 30 octobre 2008

    approuvant la convention relative à la concession de la réalisation et de la gestion du Centre de formation aux métiers de l’automobile de la zone Tanger- Méditerranée

Mentions dans le Bulletin officiel

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