Décision
Décision n° 17-92 du 6 janvier 1992
L'essentiel
La décision n° 17-92 du 6 janvier 1992 est citée dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4153 du 3 juin 1992. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui la modifie ou la complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 17-92
- Date de l'acte
- 6 janvier 1992
- Première mention
- BO n° 4153 du 3 juin 1992, page 8 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1992 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Décision n° 746-92 du 13 mai 1992
Preuve : BO n° 4153 du 3 juin 1992, page 8 · annoncé par le texte lui-même
Décision du ministre de l'éducation nationale n° 746-92 du 10 kaada 1412 (13 mai 1992) modifiant la décision du ministre de l'éducation nationale n° 17-92 du 30 joumada II 1412 (6 janvier 1992) fixant, pour l'année universitaire 1992-1993, la date du concours d'accès en première et deuxième année en vue de la préparati
PDF officiel
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/17-92. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.