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Décision

Décision n° 17-92 du 6 janvier 1992

L'essentiel

La décision n° 17-92 du 6 janvier 1992 est citée dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4153 du 3 juin 1992. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui la modifie ou la complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
17-92
Date de l'acte
6 janvier 1992
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1992 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 17-926 janvier 1992 : Date de l'acte ; 13 mai 1992 : Modification : Décision n° 746-92 du 13 mai 19926 janvier 199213 mai 19926 janvier 1992 : Date de l'acte13 mai 1992 : Modification : Décision n° 746-92 du 13 mai 1992
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Décision n° 746-92 du 13 mai 1992
    modifiant la décision du ministre de l'éducation nationale n° 17-92 du 30 joumada II 1412 (6 janvier 1992) fixant, pour l'année universitaire 1992-1993, la…
    BO n° 4153 du 3 juin 1992, page 8
    Preuve : BO n° 4153 du 3 juin 1992, page 8 · annoncé par le texte lui-même
    Décision du ministre de l'éducation nationale n° 746-92 du 10 kaada 1412 (13 mai 1992) modifiant la décision du ministre de l'éducation nationale n° 17-92 du 30 joumada II 1412 (6 janvier 1992) fixant, pour l'année universitaire 1992-1993, la date du concours d'accès en première et deuxième année en vue de la préparati
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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