Décision
Décision n° 2091-05 du 24 octobre 2005
relative à la certification du système de gestion de la qualité
L'essentiel
La décision n° 2091-05 du 24 octobre 2005 relative à la certification du système de gestion de la qualité est citée dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5856 du 15 juillet 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui l'abroge, en tout ou en partie.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 2091-05
- Date de l'acte
- 24 octobre 2005
- Première mention
- BO n° 5856 du 15 juillet 2010, page 17 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 abrogation, totale ou partielle (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Abrogation relevée en 2010 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Abrogation, totale ou partielle : Décision n° 1658-10 du 1er juin 2010
Preuve : BO n° 5856 du 15 juillet 2010, page 3 · annoncé par le texte lui-même
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1658-10 du 17 joumada II 1431 (1°" juin 2010) abrogeant la décision n° 2091-05 du 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de « l'Etablissement production trains phosphates de Safi
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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