BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5856 du 15 juillet 2010

Page 3 sur 17

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

•

BULLETIN OFFICIEL

N° 5856 - 2 chaabane 1431 (15-7-2010)

Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 1657-10 du 17 joumada II 1431 (1er juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « l'Usine électrique ».... 1516

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1659-10 du 17 joumada II 1431 (fer juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DHL Express Maroc »..... 1516

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies r° 1660-10 du 17 joumada II 1431 (1°7 juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Marocapres »... 1517

1503

Pages Certification du système de gestion de la

qualité. - Abrogation :

• Société « Meditelecom ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1655-10 du 17 joumada II 1431 (1°" juin 2010) abrogeant la décision n° 1048-04 du 14 rabii II 1425 (3 juin 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Meditelecom »... . . . . 1517

• «Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1658-10 du 17 joumada II 1431 (1°" juin 2010) abrogeant la décision n° 2091-05 du 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de « l'Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF. »......... .... 1517

Actes cités sur cette page