BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 1659-10 du 1er juin 2010

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DHL Express Maroc ».

L'essentiel

La décision n° 1659-10 du 1er juin 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DHL Express Maroc » est publiée au Bulletin officiel n° 5856 (édition de traduction officielle) du 15 juillet 2010, page 1516 (page 16 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1659-10
Date de l'acte
1er juin 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5856 du 15 juillet 2010, page 24 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 1659-101er juin 2010 : Date de l'acte ; 15 juillet 2010 : Publication, BO n° 5856 du 15 juillet 20101er juin 201015 juillet 20101er juin 2010 : Date de l'acte15 juillet 2010 : Publication, BO n° 5856 du 15 juillet 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5856 du 15 juillet 2010, page 16

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