Décision n° 1656-10 du 1er juin 2010
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Magasin Metro Cash and Carry Morocco Marrakech.
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du 17 joumada II 1431 er juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « l'Usine électrique ».
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DHL Express Maroc ».
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BULLETIN OFFICIEL
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1656-10 du 17 joumada Il 1431 (1er juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Magasin Metro Cash and Carry Morocco Marrakech.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada l 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été
(10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'altêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 386-03 du 19 hija 1423 (21 février 2003) portant homologation de normes marocaines ;
Après avis de la commission de certification des induśtries agroalimentaires, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER, - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM 08.0.002 es attribué au Magasin Metro Cash and Carry Morocco Marrakech, pour les activités des rayons boucherie, de marée et de fruits et légumes de la réception à la caisse, exercées sur le site : route de Fès, municipalité Ennakhil, Marrakech.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 17 joumada II 1431 (1er juin 2010).
AHMED REDA CHAMI.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1657-10 du 17 joumada II 1431 er juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « l'Usine électrique ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été nodifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii 1 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis de la commission de certification des industries mécaniques, métallurgiques, électriques et électroniques, issue du comité des systèmes de management,
N° 5856 - 2 chaabane 1431 (15-7-2010)
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société «l'Usine électrique » pour ses activités de production et commercialisation de disjoncteurs bipolaires et tétra-polaires, exercées sur les sites suivants :
• 83, rue Chakakik Anoâman, Yacoub El Mansour, Mansour,
Beauséjour, Casablanca ;
• 12, boulevard Mohammed Zefzaf, Ahl Loghlam, Sidi Moumen, Casablanca.
ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1603-09 du 3 rejeb 1430 (26 juin 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « l'Usine électrique ».
ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 17 joumada II 1431 (1e" juin 2010).
AHMED REDA CHAMI.
....
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1659-10 du 17 joumada Il 1431 (1er juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « DHL Express Maroc ».
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et' de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 1071-09 du 25 rabii II 1430 (21 avril 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;
Après avis du comité technique de la responsabilité sociétale,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM 00.5.601 est attribué à la société « DHL Express Maroc », pour son activité de transport express de messageries et de colis, exercée sur le site : 114, lot La Colline, Sidi Maârouf, Casablanca.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 17 joumada II 1431 (1er juin 2010).
AHmeD ReDA CHAMI.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation d'une norme marocaine