Décision n° 1048-04 du 3 juin 2004
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
Décision
abrogeant la décision n° 1048-04 du 14 rabii II 1425 (3 juin 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Meditelecom ».
La décision n° 1655-10 du 1er juin 2010 abrogeant la décision n° 1048-04 du 14 rabii II 1425 (3 juin 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Meditelecom » est publiée au Bulletin officiel n° 5856 (édition de traduction officielle) du 15 juillet 2010, page 1517 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
du 17 joumada II 1431 (1e" juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Marocapres ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
abrogeant la décision n° 2091-05 du. 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de «l'Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF.»
relative à la certification du système de gestion de la qualité
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5856 du 15 juillet 2010, édition française : 17 pages, 24 actes.
abrogeant la décision n° 2091-05 du. 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de «l'Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF.»
du 17 joumada II 1431 (1e" juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Marocapres ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Magasin Metro Cash and Carry Morocco Marrakech.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1655-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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