Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
du 17 joumada II 1431 (1e" juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Marocapres ».
La décision n° 1660-10 du 1er juin 2010 du 17 joumada II 1431 (1e" juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Marocapres » est publiée au Bulletin officiel n° 5856 (édition de traduction officielle) du 15 juillet 2010, page 1517 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
abrogeant la décision n° 1048-04 du 14 rabii II 1425 (3 juin 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Meditelecom ».
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
abrogeant la décision n° 2091-05 du. 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de «l'Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF.»
relative à la certification du système de gestion de la qualité
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5856 du 15 juillet 2010, édition française : 17 pages, 24 actes.
abrogeant la décision n° 1048-04 du 14 rabii II 1425 (3 juin 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Meditelecom ».
abrogeant la décision n° 2091-05 du. 20 ramadan 1426 (24 octobre 2005) relative à la certification du système de gestion de la qualité de «l'Etablissement production trains phosphates de Safi - ONCF.»
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Magasin Metro Cash and Carry Morocco Marrakech.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1660-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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