BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 1048-04 du 3 juin 2004

relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société

L'essentiel

La décision n° 1048-04 du 3 juin 2004 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société est citée dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5856 du 15 juillet 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui l'abroge, en tout ou en partie.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1048-04
Date de l'acte
3 juin 2004
Textes modificateurs relevés
1 abrogation, totale ou partielle (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Abrogation relevée en 2010 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 1048-043 juin 2004 : Date de l'acte ; 1er juin 2010 : Abrogation, totale ou partielle : Décision n° 1655-10 du 1er juin 20102005200620072008200920103 juin 20041er juin 20103 juin 2004 : Date de l'acte1er juin 2010 : Abrogation, totale ou partielle : Décision n° 1655-10 du 1er juin 2010
  1. Date de l'acte
  2. Abrogation, totale ou partielle : Décision n° 1655-10 du 1er juin 2010
    abrogeant la décision n° 1048-04 du 14 rabii II 1425 (3 juin 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Meditelecom…
    BO n° 5856 du 15 juillet 2010, page 17
    Preuve : BO n° 5856 du 15 juillet 2010, page 3 · annoncé par le texte lui-même
    Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1655-10 du 17 joumada II 1431 (1°" juin 2010) abrogeant la décision n° 1048-04 du 14 rabii II 1425 (3 juin 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Meditelecom »
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1048-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.