BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5856 du 15 juillet 2010

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BULLETIN OFFICIEL

Pages TEXTES PARTICULIERS

Société « MEDZ ». - Autorisation de créer

une société filiale dénommée « Agropolis » S.A.

Décret n° 2-10-236 du 17 rejeb 1431 (30 juin 2010) autorisant la société « MEDZ » filiale de CDG développement, à créer une société filiale dénommée « Agropolis » S.A . . . . 1508

Permis de recherche d'hydrocarbures.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2803-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Foum Drâa Offshore 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Foum Drâa B. V. »... ... 1508

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2804-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Foum Drâa Offshore 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Foum Drâa B. V. »... 1509

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2805-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Foum Drâa Offshore 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Foum Drâa B. V. ».. ... 1509

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2703-09 du 4 kaada 1430 (23 octobre 2009) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 150-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion s.a » et « Dana Petroleum (E&P) Limited »... 1510

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2704-09 du 4 kaada 1430 (23 octobre 2009) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 151-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion s.a » et « Dana Petroleum (E&P) Limited »............................ ... 1511

N° 5856 - 2 chaabane 1431 (15-7-2010)

Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 2705-09 du 4 kaada 1430 (23 octobre 2009) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 152-08 du 5 kaada 1428

(16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger-Larache 3» l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion s.a » et « Dana Petroleum (E&P) Limited »..... ..... 1511

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2982-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Rharb Centre» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc Limited ».. ..... 1512

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2983-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Rharb Sud» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc Limited »..... .... 1513

Certificats de conformité aux normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1646-10 du 13 joumada II 1431 (28 mai 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire central «Altadis Maroc ».... ... 1514

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1647-10 du 13 joumada II 1431 (28 mai 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire central de « Les Conserves de Meknès (Aïcha) »....... 1514

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1648-10 du 22 rabii II 1431 (8 avril 2010) portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie de la société « SEMRE »... .... 1515

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1650-10 du 13 joumada II 1431 (28 mai 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «Sup Agro Export». .... 1515

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1656-10 du 17 joumada II 1431 (1er juin 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Magasin Metro Cash and Carry Morocco Marrakech............ 1516

Actes cités sur cette page