Arrêté
Arrêté n° 151-08 du 16 novembre 2007
accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche
L'essentiel
L'arrêté n° 151-08 du 16 novembre 2007 accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche est cité dans 3 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5884 du 21 octobre 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 151-08
- Date de l'acte
- 16 novembre 2007
- Première mention
- BO n° 5884 du 21 octobre 2010, page 26 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
- Mentions
- 5 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 1310-10 du 6 avril 2010
Preuve : BO n° 5884 du 21 octobre 2010, page 26 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté de la ministre de l'énergic, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1310-10 du 20 rabii II 1431 (6 avril 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 151-08 du 5kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du p
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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