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Arrêté

Arrêté n° 151-08 du 16 novembre 2007

accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche

L'essentiel

L'arrêté n° 151-08 du 16 novembre 2007 accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche est cité dans 3 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5884 du 21 octobre 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
151-08
Date de l'acte
16 novembre 2007
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
Mentions
5 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 151-0816 novembre 2007 : Date de l'acte ; 6 avril 2010 : Modification : Arrêté n° 1310-10 du 6 avril 201020082009201016 novembre 20076 avril 201016 novembre 2007 : Date de l'acte6 avril 2010 : Modification : Arrêté n° 1310-10 du 6 avril 2010
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 1310-10 du 6 avril 2010
    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 151-08 du 5kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première…
    BO n° 5884 du 21 octobre 2010, page 26
    Preuve : BO n° 5884 du 21 octobre 2010, page 26 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté de la ministre de l'énergic, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1310-10 du 20 rabii II 1431 (6 avril 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 151-08 du 5kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du p
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/151-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.