BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5884 du 21 octobre 2010

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N° 5884 - 12 kaada 1431 (21-10-2010)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 1310-10 du 20 rabii II 1431 (6 avril 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement •n° 151-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche des hydrocarbures dit «Tanger-Larache 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion s.a » et « Dana Petroleum (E&P) Limited». 1948 Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 1311-10 du 20 rabii II 1431 (6 avril 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 152-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger-Larache 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion s,a » et « Dana Petroleum (E&P) Limited ». 1948

Equivalenes de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2299-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine...... .... 1949

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2304-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie. 1949

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2305-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie...... 1950

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique 12° 2306-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie..... 1950

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2307-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie….... 1951

1925 ...

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2312-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique…... 1951

Approbation d'avenants à des accords pétroliers. Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de

l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2525-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « Ouezzane - Tissa » conclu, le 4 rejeb 1431 (16 juin 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc », « Anschutz Morocco Corporation », « Transatlantic Maroc Ltd » et « Longe Energy Limited »............. 1952

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2526-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) approuvant l'avenant n° 6 à l'accord pétrolier « Tanger Larache Offshore» conclu, le 19 hija 1430 (7 décembre 2009), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Repsol Exploracion, S.A », «Dana Petroleum (E&P) Limited » et « Gas Natural Exploracion, S.L».......... 1952

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2527-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Tselfat » conclu, le 24 joumada II 1431 (7 juin 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Transatlantic Maroc Ltd »..... .... . . 1953

ONEP. - Gestion du service d'assainissement

liquide de la commune de Tinghir.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2758-10 du 29 ramadan 1431 (9 septembre 2010) approuvant les délibérations du conseil de la commune de Tinghir confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant.... 1953

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2471-10 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société SURAC - Usine de Mechraa Bel Ksiri ... .... 1953

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2473-10 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au magazin « Metro Cash and Carry Morocco Tanger»................. . . . . 1954

Actes cités sur cette page