BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2304-10 du 2 août 2010

complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

L'essentiel

L'arrêté n° 2304-10 du 2 août 2010 complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est publié au Bulletin officiel n° 5884 (édition de traduction officielle) du 21 octobre 2010, page 1949 (page 27 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2304-10
Date de l'acte
2 août 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5883 du 18 octobre 2010, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2304-102 août 2010 : Date de l'acte ; 21 octobre 2010 : Publication, BO n° 5884 du 21 octobre 20102 août 201021 octobre 20102 août 2010 : Date de l'acte21 octobre 2010 : Publication, BO n° 5884 du 21 octobre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5884 du 21 octobre 2010, page 27

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    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement п° 152-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant unc première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit «Tanger-Larache 3 » à l'Office national

    page 26

Voir les 40 actes du BO n° 5884

Mentions dans le Bulletin officiel

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