Arrêté n° 2299-10 du 2 août 2010
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
commence sur cette page
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
commence sur cette page
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
commence sur cette page
OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel
1949
BULLETIN OFFICIEL
N° 5884 - 12 kaada 1431 (21-10-2010)
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2299-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 juin 2010 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER... L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de « la loi susvisée 11° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement « secondaire - série sciences expérimentales ou sciences « mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi « qu'il suit :
.... ....
«Ex-URSS :
. . .
«- Titre de docteur en médecine, qualification de médecin, « dans la spécialité de médecine générale, délivré par « l'Université d'Etat de médecine de Saint-Pétersbourg « academicien I.P. Pavlov le 24 juin 1996, assorti d'un « stage de deux années du 5 mai 2008 au 5 mai 2009 « au C.H.U de Casablanca et du 22 juin 2009 au 22 juin 2010 « à l'hôpital Al Hassani, de Casablanca, validé par la « faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca « le 24 juin 2010. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 chaabane 1431 (2 août 2010).
AHMED AKHCHICHINE
Le texte en langue arabe a élé publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5883 du 9 kaada 1431 (18 octobre 2010).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scicntifique n° 2304-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSHONEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada Il 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2010 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada I1 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie « est fixée ainsi qu'il suit :
. . . .... « Fédération de Russie :
« ...... .... «- Certificate of specialized training in medicine (clinical « ordinatura), specialization in traumatology traumatology and « orthopedics, délivré par Seihpe Russian state medical- « University Faphsd le 14 octobre octobre 2007, assorti assorti « d'un stage de deux années, du 23 janvier 2008 au « 23 janvier 2009 au C.H.U Ibn Sina de Rabal et du « 2 mars 2009 au 2 mars 2010, au centre hospitalier « préfectoral Al Farabi d'Oujda, et d'une attestation «d'évaluation des connaissances el des compétences « délivrée par la faculté de médecine et de pharmacie « de Rabat le 15 avril 2010. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 chaabane 1131 (2 août 2010).
AHMED AKNCHICHINE
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5883 du 9 kaada 1431 (18 octobre 2010).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie