BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5884 du 21 octobre 2010

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2305-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

-

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie « est fixée ainsi qu'il suit :

«…...........

... « France :

......

.... «-- Diplôme d'études spécialisées complémentaires de

« chirurgie orthopédique et traumatologique, délivré par « l'Université Lyon 1.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officie!.

Rabat, le 20 chaabane 1431 (2 août 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5883 du 9 kaada 1431 (18 octobre 2010).

N° 5884 - 12 kaada 1431 (21-10-2010)

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2306-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2010 ; -

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie « est fixée ainsi qu'il suit :

........ . . .

« France :

«... ..... - «- Diplôme inter-universitaire de spécialité, option : option

«Chirurgie générale osseuse, délivré par l'Université « Paris 13 le 25 janvier 2005, assorti d'une attestation « d'évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca le 20 avril 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 20 chaabane 1431 (2 août 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5883 du 9 kaada 1431 (18 octobre 2010).

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