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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2526-10 du 10 août 2010

approuvant l'avenant n° 6 à l'accord pétrolier « Tanger - Larache Offshore» conclu, le 19 hija 1430 (7 décembre 2009), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Repsol Exploracion, S.A », « D

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2526-10 du 10 août 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5884 (édition de traduction officielle) du 21 octobre 2010, page 1952 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2526-10
Date de l'acte
10 août 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5881 du 11 octobre 2010, page 19 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2526-1010 août 2010 : Date de l'acte ; 21 octobre 2010 : Publication, BO n° 5884 du 21 octobre 201010 août 201021 octobre 201010 août 2010 : Date de l'acte21 octobre 2010 : Publication, BO n° 5884 du 21 octobre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5884 du 21 octobre 2010, page 30

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Voir les 40 actes du BO n° 5884

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