BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1153-10 du 3 mars 2010

approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Ouezzane-Tissa » conclu, le 5 moharrem 1431 (22 décembre 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc», « Anschu

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1153-10 du 3 mars 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5840 (édition de traduction officielle) du 20 mai 2010, page 1369 (page 9 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1153-10
Date de l'acte
3 mars 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5840 du 20 mai 2010, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
11 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 1153-103 mars 2010 : Date de l'acte ; 20 mai 2010 : Publication, BO n° 5840 du 20 mai 20103 mars 201020 mai 20103 mars 2010 : Date de l'acte20 mai 2010 : Publication, BO n° 5840 du 20 mai 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5840 du 20 mai 2010, page 9

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Voir les 2 autres

Dans le même numéro

BO n° 5840 du 20 mai 2010, édition française : 20 pages, 23 actes.

  • Arrêté conjoint n° 1151-10 du 3 mars 2010

    approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Tselfat» conclu, le 5 moharrem 1431 (22 décembre 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Transatlantic Maroc Ltd ».

    page 9

  • Arrêté conjoint n° 1150-10 du 3 mars 2010

    approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Tanger - Larache Offshore» conclu, le 21 kaada 1430 (9 novembre 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Repsol Exploracion, s.a », « Dan

    page 8

Voir les 23 actes du BO n° 5840

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/1153-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.