à l’accord pétrolier « CASABLANCA OFFSHORE », conclu le 18 rejeb 1434 (29 mai 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».
arrêté, l’avenant n° 4 à l’accord pétrolier « LOUKOS OFFSHORE » conclu, le 18 rejeb 1434 (29 mai 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».
arrêté, l’avenant n° 4 à l’accord pétrolier « CASABLANCA OFFSHORE », conclu le 18 rejeb 1434 (29 mai 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».
arrêté, l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « TARFAYA OFFSHORE » conclu, le 16 rabii I 1436 (8 janvier 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « DVM international s.a.r.l » et « Galp Energia Tarfaya B.V.».
arrêté, l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « TARFAYA ONSHORE » conclu, le 1er joumada II 1435 (1er avril 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon Morocco B.V » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».
arrêté, l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « TENDRARA LAKBIR » conclu, le 13 chaabane 1437 (20 mai 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Oil and Gas Investments Fund » et « Sound Energy Morocco s.a.r.l AU ».
arrêté, l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « RABAT DEEP OFFSHORE » conclu, le 17 hija 1437 (19 septembre 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited », « Woodside Energy (Morocco) PTY LTD » et « Eni Maroc B.V. ».
arrêté, l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR » conclu, le 27 hija 1437 (29 septembre 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a. », « Petromaroc Corporation PLC » et « Sound Energy Morocco South Limited ».
arrêté, l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 14 hija 1437 (16 septembre 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco ».
arrêté, le montant annuel maximum d’un marché pour lequel un laboratoire d’une catégorie donnée peut être admis à soumissionner est donné dans le tableau n°4 ci-après :
arrêté, l’avenant n° 4 à l’accord pétrolier « LALLA MIMOUNA » conclu, le 21 joumada I 1439 (8 février 2018), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « SDX Energy Morocco (Jersey) Limited ».
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche m a r i t i m e , d u d é v e l o p p e m e n t r u ra l et des eaux et forêts n° 4 02 0 -19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) portant agrément de la pépinière « EL KANDOUCHI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des…
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 4 0 0 0 - 21 d u 2 2 j o u m a d a I 14 4 3 (27 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en…
Arrêté n° 1380-14 du 15 avril 2014 rendant obligatoire pour les transporteurs publics de voyageurs desservant la ville de Tata l’usage de la gare routière de voyageurs de cette ville, sise à…
Dahir n° 1-63-260 du 12 novembre 1963 relatif aux transports par véhicules automobiles sur route, tel qu’il a été modifié et complété, notamment son article 10 (2ème tiret) ;