BO Maroc

Décision n° 3500-19 du 12 novembre 2019

portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L’INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION,

Type
Décision
Numéro
3500-19
Date
12 novembre 2019
Traduction française
BO n° 6840 du 19 décembre 2019, page 35 · PDF officiel
Mentions
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6840 du 19 décembre 2019, page 2

Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3500-19 du 14 rabii I 1441 (12 novembre 2019) portant homologation de normes marocaines

BO n° 6840 du 19 décembre 2019, page 35

Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3500-19 du 14 rabii I 1441 (12 novembre 2019) portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L’INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION,

BO n° 7028 du 7 octobre 2021, page 55

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3500-19 du 14 rabii I 1441 (12 novembre 2019) portant homologation de normes marocaines ;

BO n° 7284 du 21 mars 2024, page 42

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3500-19 du 14 rabii I 1441 (12 novembre 2019) portant homologation de normes marocaines ;

BO n° 7404 du 15 mai 2025, page 2

décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3500-19 du 14 rabii I 1441 (12 novembre 2019), portant homologation de normes marocaines ; Vu la décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1642-19 du 14 ramadan 1440 (20 mai 2019), portant homologation de normes marocaines ; Vu la…

Textes cités avec cet acte

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