Décision
Décision n° 37-10
portant autorisation de commercialisation du Bouquet
L'essentiel
La décision n° 37-10 portant autorisation de commercialisation du Bouquet est citée dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5918 du 17 février 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui la modifie ou la complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 37-10
- Première mention
- BO n° 5918 du 17 février 2011, page 33 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Modification : Décision n° 79-10 du 24 novembre 2010
Preuve : BO n° 5918 du 17 février 2011, page 33 · annoncé par le texte lui-même
Décision du CSCA n° 79-10 du 18 hija 1431 (24 novembre 2010) portant modification de la décision du CSCA n° 37-10 portant autorisation de commercialisation du Bouquet «Al Jazeera Arriyadia» accordée à la société « PC ACCES SARL ».
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/37-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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