BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 613-06 du 30 mars 2006

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Semiconducto materials »

L'essentiel

La décision n° 613-06 du 30 mars 2006 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Semiconducto materials » est publiée au Bulletin officiel n° 5422 (édition de traduction officielle) du 18 mai 2006, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
613-06
Date de l'acte
30 mars 2006
Bulletin officiel (français)
BO n° 5422 du 18 mai 2006, page 3 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5422 du 18 mai 2006, page 23 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 613-0630 mars 2006 : Date de l'acte ; 18 mai 2006 : Publication, BO n° 5422 du 18 mai 200630 mars 200618 mai 200630 mars 2006 : Date de l'acte18 mai 2006 : Publication, BO n° 5422 du 18 mai 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5422 du 18 mai 2006, page 3

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    page 3

Voir les 20 actes du BO n° 5422

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