Décret royal
Décret royal n° 513-67 du 8 avril 1968
portant création de l'Institut agronomique et vétérinaire Hassan Il
L'essentiel
Le décret royal n° 513-67 du 8 avril 1968 portant création de l'Institut agronomique et vétérinaire Hassan Il est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5892 du 18 novembre 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret royal
- Numéro
- 513-67
- Date de l'acte
- 8 avril 1968
- Première mention
- BO n° 5892 du 18 novembre 2010, page 5 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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