BO Maroc

Décret n° 2-03-683 du 29 décembre 2004

complétant le décret n°2-90-554 du 2 Rejeb 1411 (18 janvier 1991), relatif aux établissements et cités universitaires. La Faculté relève de l’Université Sidi Mohamed Ben Abdellah de Fès, et a ouvert ses portes à partir de l’année universitaire 2003-2004.

Type
Décret
Numéro
2-03-683
Date
29 décembre 2004
Traduction française
BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 279 · PDF officiel
Mentions
1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 279

décret n°2-03-683 du 16 Kaada 1425 (29 décembre 2004), complétant le décret n°2-90-554 du 2 Rejeb 1411 (18 janvier 1991), relatif aux établissements et cités universitaires. La Faculté relève de l’Université Sidi Mohamed Ben Abdellah de Fès, et a ouvert ses portes à partir de l’année universitaire 2003-2004.

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.