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Décret n° 2-90-554 du 18 janvier 1991

relatif aux établissements et cités universitaires. La Faculté relève de l’Université Sidi Mohamed Ben Abdellah de Fès, et a ouvert ses portes à partir de l’année universitaire 2003-2004.

Type
Décret
Numéro
2-90-554
Date
18 janvier 1991
Traduction française
BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 279 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 7521 du 29 juin 2026, page 4 (texte qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 279

décret n°2-90-554 du 2 Rejeb 1411 (18 janvier 1991), relatif aux établissements et cités universitaires. La Faculté relève de l’Université Sidi Mohamed Ben Abdellah de Fès, et a ouvert ses portes à partir de l’année universitaire 2003-2004.

BO n° 6344 du 19 mars 2015, page 6

décret n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires, tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2-01-1836 du 22 rabii 1 1423 (4 juin 2002), est transformé en un établissement public dénommé « Agence nationale des plantes médicinales et…

BO n° 6344-bis du 19 mars 2015, page 189

décret n°2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires.

BO arabe n° 7521 du 29 juin 2026, page 1

BO arabe n° 7521 du 29 juin 2026, page 4

BO arabe n° 7527 du 20 juillet 2026, page 1

BO arabe n° 7527 du 20 juillet 2026, page 3

BO arabe n° 7532 du 6 août 2026, page 21

Textes cités avec cet acte

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