BO n° 6306 du 6 novembre 2014, page 414
décret n° 2-08- 11 du 9 juillet 2008 relatif aux indemnités allouées aux enseignants vacataires de l'enseignement supérieur.
Décret n° 2-08-11 du 9 juillet 2008
du 9 juillet 2008 relatif aux indemnités allouées aux enseignants vacataires de l'enseignement supérieur.
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-08-11
- Date
- 9 juillet 2008
- Traduction française
- BO n° 6306 du 6 novembre 2014, page 414 · PDF officiel
- Mentions
- 5 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6314 du 4 décembre 2014, page 39
décret n°2-08-11 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) relatif aux indemnités allouées aux enseignants vacataires de l'enseignement supérieur ;
BO n° 6314 du 4 décembre 2014, page 43
décret n° 2-08-11 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008)
BO n° 6366 du 4 juin 2015, page 9
décret n° 2-08-11 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) relatif aux indemnités allouées aux enseignants vacataires de l'enseignement supérieur ;
BO n° 6966 du 4 mars 2021, page 56
décret n° 2-08-11 du 9 juillet 2008 relatif aux indemnités allouées aux enseignants vacataires de l’enseignement supérieur, soit régies par une décision dument signée par le Ministre chargé des Finances.