Loi n° 52-03 du 7 janvier 2005
relative à l›organisation
Décret
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
Le décret n° 2-15-877 du 17 décembre 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6429 du 11 janvier 2016, page 40.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
relative à l›organisation
portant promulgation de la loi n° 52.03 relative à l›organisation
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine interne
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-15-877. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.