Décret n° 2-90-554 du 18 janvier 1991
relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires
Décret
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Le décret n° 2-21-11 du 8 septembre 2021 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7025 du 27 septembre 2021, page 10.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires
portant organisation de l’enseignement supérieur
portant promulgation de la loi n° 01-00
portant délégation d’attributions au ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la rec
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