Décret
Décret n° 2-78-453 du 2 octobre 1978
portant réforme du régime des études et des examens en vue de la licence ès sciences économiques
L'essentiel
Le décret n° 2-78-453 du 2 octobre 1978 portant réforme du régime des études et des examens en vue de la licence ès sciences économiques est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4666 du 18 février 1999. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-78-453
- Date de l'acte
- 2 octobre 1978
- Première mention
- BO n° 4666 du 18 février 1999, page 3 · PDF
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decret/2-78-453. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.