Décret n° 2-82-472 du 31 janvier 1983
portant réforme du régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de la licence ès lettres
Décret
modifiant et complétant le décret n° 2-82-472 du 16 rebia II 1403 (31 janvier 1983) portant réforme du régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de la licence ès lettres.
Le décret n° 2-92-471 du 15 février 1993 modifiant et complétant le décret n° 2-82-472 du 16 rebia II 1403 (31 janvier 1983) portant réforme du régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de la licence ès lettres est publié au Bulletin officiel n° 4207 (édition de traduction officielle) du 16 juin 1993, page 271 (page 15 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant réforme du régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de la licence ès lettres
portant réforme du régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de la licence ès lettres
BO n° 4207 du 16 juin 1993, édition française : 66 pages, 40 actes.
complétant le décret n° 2-82-472 du 16 rebia || 1403 (31 janvier 1983) portant réforme du régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de la licence ès lettres.
modifiant et complétant le décret n° 2-75-663 du 11 chaoual 1395 (17 octobre 1975) fixant la vocation des établissements universitaires ainsi que la liste des diplômes dont ils assurent la préparation et la délivrance.
modifiant et complétant le décret n° 2-75-663 du 11 chaoual 1395 (17 octobre 1975) fixant la vocation des établissements universitaires ainsi que la liste des diplômes dont ils assurent la préparation et la délivrance.
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