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Décret

Décret n° 2-92-177 du 15 février 1993

complétant le décret n° 2-82-472 du 16 rebia || 1403 (31 janvier 1983) portant réforme du régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de la licence ès lettres.

L'essentiel

Le décret n° 2-92-177 du 15 février 1993 complétant le décret n° 2-82-472 du 16 rebia || 1403 (31 janvier 1983) portant réforme du régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de la licence ès lettres est publié au Bulletin officiel n° 4207 (édition de traduction officielle) du 16 juin 1993, page 269 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-92-177
Date de l'acte
15 février 1993
Édition arabe
BO arabe n° 4207 du 16 juin 1993, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Décret n° 2-92-17715 février 1993 : Date de l'acte ; 16 juin 1993 : Publication, BO n° 4207 du 16 juin 199315 février 199316 juin 199315 février 1993 : Date de l'acte16 juin 1993 : Publication, BO n° 4207 du 16 juin 1993
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4207 du 16 juin 1993, page 13

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BO n° 4207 du 16 juin 1993, édition française : 66 pages, 40 actes.

  • Décret n° 2-92-471 du 15 février 1993

    modifiant et complétant le décret n° 2-82-472 du 16 rebia II 1403 (31 janvier 1983) portant réforme du régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de la licence ès lettres.

    page 15

  • Décret n° 2-92-179 du 15 février 1993

    modifiant et complétant le décret n° 2-75-663 du 11 chaoual 1395 (17 octobre 1975) fixant la vocation des établissements universitaires ainsi que la liste des diplômes dont ils assurent la préparation et la délivrance.

    page 18

Voir les 40 actes du BO n° 4207

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