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Décret

Décret n° 2-91-551 du 15 février 1993

complétant le décret n° 2-82-345 du 16 rebia II 1403 (31 janvier 1983) fixant le régime des études et des examens en vue-de la licence ès sciences.

L'essentiel

Le décret n° 2-91-551 du 15 février 1993 complétant le décret n° 2-82-345 du 16 rebia II 1403 (31 janvier 1983) fixant le régime des études et des examens en vue-de la licence ès sciences est publié au Bulletin officiel n° 4207 (édition de traduction officielle) du 16 juin 1993, page 266 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-91-551
Date de l'acte
15 février 1993
Édition arabe
BO arabe n° 4207 du 16 juin 1993, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Décret n° 2-91-55115 février 1993 : Date de l'acte ; 16 juin 1993 : Publication, BO n° 4207 du 16 juin 199315 février 199316 juin 199315 février 1993 : Date de l'acte16 juin 1993 : Publication, BO n° 4207 du 16 juin 1993
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4207 du 16 juin 1993, page 10

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BO n° 4207 du 16 juin 1993, édition française : 66 pages, 40 actes.

  • Décret n° 2-92-177 du 15 février 1993

    complétant le décret n° 2-82-472 du 16 rebia || 1403 (31 janvier 1983) portant réforme du régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de la licence ès lettres.

    page 13

  • Décret n° 2-92-471 du 15 février 1993

    modifiant et complétant le décret n° 2-82-472 du 16 rebia II 1403 (31 janvier 1983) portant réforme du régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de la licence ès lettres.

    page 15

  • Décret n° 2-89-704 du 15 février 1993

    modifiant et complétant le décret n° 2-82-444 du 16 rebia II 1403 (31 janvier 1983) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du divlôme de docteur en médecine dentaire.

    page 4

Voir les 40 actes du BO n° 4207

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