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Décret

Décret n° 2-96-380 du 10 juillet 1996

portant approbation des statuts de la société dite « Société de courses hippiques de Khenifra ».

L'essentiel

Le décret n° 2-96-380 du 10 juillet 1996 portant approbation des statuts de la société dite « Société de courses hippiques de Khenifra » est publié au Bulletin officiel n° 4400 (édition de traduction officielle) du 1er août 1996, page 490 (page 50 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-96-380
Date de l'acte
10 juillet 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4400 du 1er août 1996, page 22 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décret n° 2-96-38010 juillet 1996 : Date de l'acte ; 1er août 1996 : Publication, BO n° 4400 du 1er août 199610 juillet 19961er août 199610 juillet 1996 : Date de l'acte1er août 1996 : Publication, BO n° 4400 du 1er août 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4400 du 1er août 1996, page 50

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