BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4149 du 6 mai 1992

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N° 4149 - 3 kaada 1412BULLETIN OFFICIEL

TARIFS

CODIEICATA

Autres fruits frois:

- A. Melons... 60 40

- C. Autres. 60 40

08-10 Fruits, corta nu non, à l'état congelé, sans audition de

sucr* 60 40

08-11 | Fruits renservés provisoirement (par exemple au moyen

09z se fureux my dans l'eal salée, soufrée ou

attifiennes d'autres substances servant à ossurer proyi-

anirement leur conservotion), mais impropres à la

consommation en l'étal 60 40

08-12 Fruila séchés (autres que caux des n° 08-01 à 08-05

inclu9) :

- A. Abricots, y compris les pâtes séchées non cuites 7045

B. Pêches, y compris les brugnons et nectarines. 6040

- C. Pruneaux 70 45

- D. Fommes et pires 40

- Е. Гяраца:.. 60 40

- F. Macédoines 60 40

- E. sutres. 60 40

08-13 Enneces d'agrumeset de melons, fraiches, congelées,

présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionne

d'autres subslances servent à assurer provisoirement 12-07 (leur conservalion ou bien séchées 6040

09-01 Care, même torréfié nu décaféiné ; coques el pellicules de

cafe; succédanes du café contenant du cate, quelles que

soient les proportions du mélange :

- A

- Il torréfié. 60 40 14-01 - B

- I! torrefiées 60 40

- C. Saccélenés contenant du café 6040

09-04 ¡Fnivie (du genre "piper") ; piments (du genre

"Capsicum" et du genre "pi menta") 6040

09-05 Yanille. 60 40

09-06 Cannelle el fleurs de cannelier 60 40 14-03

09-07 Girofles (antofles, clous et griffes) 6040

09-08 Hoix muscares, macis, amumes et cardamomes .. 6040

10-01 Froment al meteil 5 2,5

10-02 Seigle. 5 2,5 14-04 10-03 Orge 2,5

10-04 ¡Avoine 5 2,5 14-05

10-05 Plais 5 2,5 ...

10-06 Piz : 15-07 - A

-- Il

- 1) de semence 5 2,5 --- b) outre 35 22,5

10-07 Serrosin, millet, olpiste el sargho; outres céréales... 5 2,5

15-12 11-01 Farines de cérésles 6040

11-02 rusuc, remoules ; grains mundés, perlés, concassés,

aplatis (is rompris les Morons) à l'exception du riz pelé,

a, poli vu en brisures; germes de céréales, même en 6040

12-01 Graines et frutts olésgineux, niême concassés

15-13

203

PARTFE

-- III Autres

--- 1) Graines de carthame 15

- = - D) Graines de charivre (chenevis) 1 5

--- c) Graines de colza 1 5

--- d) Coprai (Cnco ou) 15

--- e) Graines de salon 15

=- - 1) Graines d'illipe 15

-- - g) Graines de M'arité 15

--- h) Graines de moutarde 15

--- i) Graines de maura 15 5

--- ¡) Graines de ravel'a 15 7 5

--- K) Grainay de runer 15 7 5

- - - 1) Graires d'oeillette (pavot). 15 5

-=-m) Noix et amendes de pal miste (elacia guirtensis) 15 7

--- n) Graines de pulghère 15 7 ,5 --- n) Graines de sesame 6040

... p) Fèves de g0ja 15

--- Q) Graines de lour nego!15

--- r) Graines de ravison, de caméline et d'autres

15 - - - 9) Graines de marfouraire15

--- 1) Ernimes de melin (péping) 15 7

--- u) Graines de pastèques (pépina) 15 5

-=- y) Graines d'arachide? 15

• - - v) non dénoninie? 15

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces

utilisées principalenient en parfumerie, en médecine ou

¿ vegges ingerlicides, parasiticides et similaires, frais

D'1 3Ar.3, niênie coupés, concassés ou pulvérisés :

- G. Foivre de cubèbe 60 40

Matières végétales employées principalement en vannerie nu en sparterie (osiers, roseaux, bambous, rotins, joncs, rapha, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes ecorces de filleul et gimilaires) :

- E

-- " Ecorces de filleul el similaires, même en torsades, brutes, blanches, leintes ou autrement préparées60

Matières végétales employées principalemenl pour la

istricalion des balais et des brosses (sorgho, pisssovo,

: tiendent, istle et similaires), niême en torsades du en

1A1009UX :

- B

" I panicules, déharezzées de leur graîne, nalurelles,

Manchies nu leintes 60 40

Graine durs, pépina, coquez et noix (noix de corozo, de

palmier-doum et similarres), à tailler 61140

Produits d'origine vegetale, non dénommés ni compris

ailleur 3 60 40

Huiles vegétales fixe? fuides ou concrètes, brules,

épurera du reffirées : épurées du raffirées :

- A

- - Il sutre

--- a) destinee ils Tebri.ation de produite pharmaceu-

liques et importee directement par les industriels intére:5r3 45 27,5

Huiles et graisses animale a ou végétales partiellement eu

soliditées ou duri ies par tout autre procédé, même raf- Intalement hydrogenées el graisses animales ou végélales

finée?. mais non préparées

- B

• - Il sutres 15

7,5

Margarine, simili-saindoux et autres graisses alimen-

taires préparées 60 40

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