BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4149 du 6 mai 1992

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202BULLETIN OFFICIELNº 4149 – 6 mai 1992

CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS

05-05 Déchets de poissona:

- A. Ecailles d'ablettes el similaires can colvant

05-06 Tenders et nerf3, rognures el autres décheta similaires ¿de penux non fannées

05-07 Peaux et outres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, pluries et parties de plumes (même rognées), divet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur von ervation : prudres et déchets de plumes ou de parties de plumes: - A. peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leurs duvet

- C. Autres

05-08 Do et cornillons, bruts, dégraissés ou simplement préparés (mais non découpés en fortie), scidulés nu bien denélatinés; poudres el déchets de ces matières : - A poudre dos et de cornillons

- B

-- 1 03 el cornillons bruls ou préparés

05-09 Cornes, bois, sabols, ongles, griffes et teca, truto nu simplement préparés, mais non découpés en fornie. y compris les déchets el poudres ; fenons de baleine et d'animaux similatres, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, y compris les barbes et déchets

05-11 Ermille de tortue (carapaces, feuilles déter nées), , brute ou simplement préparée, mais non découpée en furme ; nnglens, rognures el déchets : - A. Ecaille de fortue brute, non découpée

05-12 Corail et similaires, brude nu cimplement préparéo. rügis non travaillés ; coquillages vides bruls ou simple» ment préparés, maia non découpés en forme ; poudres et déchete de coquillages vides

05-13 Eponges naturelles...

05-14 Ambre gris, castoréum, civelle et muro : cantharides et bile, même séchées ; substances animales utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement curiservées de façon provisoire

- A. Arbre gris, castoréumi, civette et musc - 8

-- 1 bile. même séchée ..

06-01 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatife, en végétation ou en Пецг :

- B

-- lorchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

06-03 Fleurs et boutons de Meurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, sérhés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

06-04 Feuillages, feuilles , rameaux el autres parties de plantes, herbes, mousse et lichens, pour bouquets au pour orrement?, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, à l'exclusion des fleurs el boutono du n° 06-03

07-01 Légumes et plantes potagères, à l'état frais ou réfrigéré : - A

-- 11 De primeurs

- - Ill gulres..

- B. Choux

- C. Epinards et tétragoned

D. Salades, y compria les endives et les chicorép: - E. Cardes et cardons

- F. Légumes à cosse, en grains nu en cosse : - - 1 Pois

BULLETIN OFFICIEL N° 4149 - 3 kaada 1412 (6-5-92).

TARIFS TARIFS

G LI CODIFICATION DESIGNATION DES PPODUITS

-- Il Haricols :

==- 8) du ler fictobre au 30 luin:

60 40 - - 1. en filels 60 40

2. en cosse 60 40

3. en grains 70 45

-=- b) du 1er Juillet su 30 Septembre :

40 -_=- 1. en fileto. 6.0

2. en cogRe 60 40

-- - - 3. en grains 70 45

-- Ii autres 60 40

- G. Farolles, naveto, tattaraves à salades, salsífis, -

véleris-rava:, radis el aulres racines comentibles similaires 6040

- H. Oignons, échalotes el aulx 6040

60 40 - IV. Poireaux et autres alliacées (civelles, ciboules, citailettes, etc...) 6040

60 40

- K. Asperges 60 40

- L. Artichauts 60 40

- M. Tomates 60 40

- P. Concombres et cornichon? 6040

60 40

- Q. Champignons et truffes.. 6040

- R. Fenouil 60 40

60 40

- S. foivrons doux ou piments doux (capsicum

60 40

- T. Autres 60 40

07-02 Légumes et plantes potagères, cuits ou non, à l'étet

congelé

60 140 - E. Asperges 60 40

- IJ

- 1l Haricots 60 40

60 40

07-05 Racines de manioc, darrow-root et de salep,

impinambours, patates douces et autres racines et

tubercules similatres à haute teneur en amidon nu en inuline, même séchés nu débités en morceaux ; moelle du 60 40 sagoutier:

- A. Topinambours 60 40

60 40

- C

-- I petates douces 60 40

--- 9) autres racines 60 40

60 40

08-01 Dattes, hananes, ananas, mangues, mangoustes, avocats, 6040

goyaves, noix de coco, noix du Bresil, noix de cajou

coques :

- C. Ananas 60 40

- E. Noix de coco et noix de cajou 6040

- F. Noix du Brésil 60 40

- G. autres 60 40

60 40

08-02 Agrumes, frais ou secs 6040

08-03 Figues, fraîches ou sèches

- B. séches :

60 40

- I pour la consommation humat ne 7045

- - Il dénaturées, destinées à des usages industriels fill40

08-05 Fruits à coques (autres que ceux du n° 08-D1), frais ou

secs, même sans leurs coques ou décortiqués40

60 40 08-06

Pommes, poires et coinga, frais

. - - A. Pommes:

-- 1 Pommes à cidre, présentées en vrac, du16

Septembre au 15 Décembre 40

- - Il autres 70 45

60 40 - B. Poires :

60 40 -- 1 Poires à puiré, présentées en vrac, du ler Août au 31 Décembre40

40

- - Il autres 70 45

60 40

60 40 - C. Crings. 40

60 40 08-07 Fruits à noyaux, frais 6040

60 08-08 Baies fraîches 60 40

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