BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4400 du 1er août 1996

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N° 4400 - 15 rabii I 1417BULLETIN OFFICIEL

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rubrique, la lettre A est employée quand le candidat

Sous cette rubrique, la lettre A est e devra avoir une bonne connaissance correspondants.

des textes de base

quand 11 aura à connaître l'esprit et

La lettre E est employée quand 1l aura

essentielles des questions sans avoir à en connaître

les idées

les détails.

1. Généralités

1.1. Administration Marocaine de l'Aviation Civile E 1.2. L'Organisation Internationale de l'Aviation Civile. E

Annexes techniques à la Convention de Chicago.

1.3. Le code de l'Aviation Civile (Divisions, utilisation). E

1.4. L'Aéronef.

1.4.1. Définition - Catégorie. 1.4.2. Immatriculation, nationalité.

A

1.4.3. Navigabilité - Certificat de navigabilité et certificat

de limitation de nuisance : Certi

: Certificat

ficat de type, certificat

individuel, laisser-passer, délivrance, validité, retrait. 1.4.4. Incidents et accidents aériens (rapports d'équipage,

enquête).

2. Circulation Aérienne

2.1.

Organisation de la Circulation Aérienne

2.2. Règles de l'Air.

2.2.1. Règles Générales.

2.2.1.1. Action préliminaire au vol. 2.2.1.2. Protection des personnes et des

A A

et des biens.

2.2.1.3. Prévention des abordages. 2.2.1.4. Plan de vol (dépôt obligatoire

modifications, clôture).

ou non teneur,

2.2.1.5. Signaux lumineux et visuels - Cas de détresse -

Signaux d'Interception.

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