N° 4584 - 10 moharrem 1419 (7-5-98)
AVIS ET COMMUNICATIONS
Extrait des décisions du directeur général des douanes et impôts indirects portant classement tarifaire diffusées durant le mois de mars 1998.
(Article 15 - § 3 du code des douanes et impôts indirects)
CODIFICATION RÉFÉRENCES DÉSIGNATION DES PRODUITS dans la nomenclature des avis
générale des produits de classements
Appareils dénommés « SKID » ou - 8481.80.98.90 | Note n° 4312/411 « Armoire Aljet » ou « chassis de du 2-3-1998 contrôle des fluides »
Ensemble dénommé « dosateur - 84.79.89.80.00 | Note n° 4824/411 automatique avec tableau électrique du 9-3-1998 de commande »
Appareils pour crème glacée dits - 8418.30.00.30 Note n° 4892/411 «conservateurs de marque Mont du 11-3-1998 Blanc Type CG45CSV » d'un
poids net de 83 kg, d'un volume
e 457 litres et de dimensions :
= 1435 mm ; P = 710 mm et de
H = 1000 mm
CODIFICATION RÉFÉRENCES DÉSIGNATION DES PRODUITS dans la nomenclature des avis
générale des produits de classements
Appareils: pour crème glacée dits | - 8418.30.00.30 | Note n° 4893/411 «conservateurs de marque Mont du 11-3-1998 Blanc Type CG32CSV » d'un
poids net de 60 kg, d'un volume
de 314 litres et de dimensions :
= 1150 mm ; P= 650 mm
H = 1000 mm
Appareil dénommé leveuse automatique - 8418.19.00.90 | Note n° 6287/411 de bobines de fils « Robodoff » pour du 27-3-1998 continu à filer conçu pour machines
de filature
Pour plus de détalls sur la désignation des produits, les intéressés sont invités à consulter les notes y aftérentes disponibles auprès du service de la communication et de la documentation de l'administration des douanes et impôts indirects et des
associations professionnelies.