BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4584 du 7 mai 1998

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252BULLETIN OFFICIELNº 4584 – 7 mai 1998

N° 4584 - 10 moharrem 1419 (7-5-98)

AVIS ET COMMUNICATIONS

Extrait des décisions du directeur général des douanes et impôts indirects portant classement tarifaire diffusées durant le mois de mars 1998.

(Article 15 - § 3 du code des douanes et impôts indirects)

CODIFICATION RÉFÉRENCES DÉSIGNATION DES PRODUITS dans la nomenclature des avis

générale des produits de classements

Appareils dénommés « SKID » ou - 8481.80.98.90 | Note n° 4312/411 « Armoire Aljet » ou « chassis de du 2-3-1998 contrôle des fluides »

Ensemble dénommé « dosateur - 84.79.89.80.00 | Note n° 4824/411 automatique avec tableau électrique du 9-3-1998 de commande »

Appareils pour crème glacée dits - 8418.30.00.30 Note n° 4892/411 «conservateurs de marque Mont du 11-3-1998 Blanc Type CG45CSV » d'un

poids net de 83 kg, d'un volume

e 457 litres et de dimensions :

= 1435 mm ; P = 710 mm et de

H = 1000 mm

CODIFICATION RÉFÉRENCES DÉSIGNATION DES PRODUITS dans la nomenclature des avis

générale des produits de classements

Appareils: pour crème glacée dits | - 8418.30.00.30 | Note n° 4893/411 «conservateurs de marque Mont du 11-3-1998 Blanc Type CG32CSV » d'un

poids net de 60 kg, d'un volume

de 314 litres et de dimensions :

= 1150 mm ; P= 650 mm

H = 1000 mm

Appareil dénommé leveuse automatique - 8418.19.00.90 | Note n° 6287/411 de bobines de fils « Robodoff » pour du 27-3-1998 continu à filer conçu pour machines

de filature

Pour plus de détalls sur la désignation des produits, les intéressés sont invités à consulter les notes y aftérentes disponibles auprès du service de la communication et de la documentation de l'administration des douanes et impôts indirects et des

associations professionnelies.

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Sommairen° 4584