BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4596 du 18 juin 1998

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Nº 4596 – 18 juin 1998BULLETIN OFFICIEL287

N° 4596 - 23 safar 1419 (18-6-98)

AVIS ET COMMUNICATIONS

Extrait des décisions du directeur général des douanes et impôts indirects portant classement tarifaire diffusées durant le mois de mai 1998.

(Article 15 - § 3 du code des douanes et impôts indirects)

CODIFICATION CODIFICATION RÉFÉRENCES DÉSIGNATION DES PRODUITS dans la nomenclarure des avis

générale des produits de classements

(NGP)

Produit chimique dénommé « NORASOL ou EW-BASE » :

• s'il satisfait aux critères de la note du chapitre 34 de la NGP en tant qu'agent de surface i releve de la position (sulfoné) - 3402.11.90.10 | Note n° 9244/411

• sinon, il est à classer en tant que du 12-5-1998 produit des industries chimiques, non dénommé ni compris ailleurs, non conditionné pour la vente au détail relevant de la position :…...... - 3824.90.99.99

Appareil dénommé « Vidéoendoscope de recherche VRVE 500 » utilisé par les services de secours pour la

CODIFICATION RÉFÉRENCES DÉSIGNATION DES PRODUITS dans la nomenclature des avis

générale des produits de classements

(NGP)

recherche de victimes ensevelies

par détection simultanée visuelle et

acoustique. - 8525.20.00.89 | Note n° 9245/411 roduits des articles denommes du 12-5-1998

« Télécommandes universelles Remote

Master 1000BW6010E » à rayons

intra-rouges pour la commande

de téléviseurs, magnétoscopes,

récepteurs satellites. - 85.43.89.90.90| Note n° 9247/411 Appareil de radiodétection pour le du 12-5-1998

controle de la vitesse des

véhicules automobiles dénommé

. Radar Muitanova Type 9E ». - 85.26.10.00.00| Note n° 9452/411 1 du 14-5-1998

Pour plus de détails sur la désignation des produits, les intéressés sont invités à consulter les notes y afférentes disponibles auprès du service de la communication et de la documentation de l'administration des douanes et impôts indirects et des associations professionnelles.

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Sommairen° 4596